Ce qui est marrant c'est qu'on peut voir des vélos ou des trottinettes electrique rouler a donf sans casque sans de risque de PV car pas de plaque d'immatriculation .
Et un pauvre solex doit avoir une assurance , une plaque d'immatriculation et bientôt un controle technique, chercher l'erreur 😄
Dans le dernier Moto Légende, la Mutuelle des Motards indique par l'intermédiaire de Marc Tibi et Eric Lacoste chargés de communication à la Mutuelle, qu'en cas de non CT suite à un sinistre:
Si l'expert ne signale pas de défaut technique sur le véhicule celui-ci restera assuré contrairement à d'autres assurances qui se défaussent.
Seul son avis sera pris en compte.
ML n° 362, page 20.
Bonjour Patrick.
Â
C'est quand même curieux ce que tu transmets, car j'imagine que rouler sans CT est illégal.
Mais c'est sympa de la part de la mutuelle. 😄
De ce que j'ai pu lire en divers endroits sur le web, normalement le contrat de base souscrit devrait être appliqué, mais certaines assurances en profite qu'on soit en tord ou pas, et coupent court.Â
Ils (la Mutuelle des Motards) signalent:Â sauf si c'est précisé dans le contrat d'assurance, mais chez eux y a rien qui va dans ce sens.
Illégal, visiblement non. A suivre...
Oui, la responsabilité civile, qui est obligatoire et réglementée par la loi, s'applique toujours, contrôle technique en règle ou pas.
Pour les garanties facultatives : vol, incendie, dommages-conducteur, tierce-collision, tous-risques etc ..., elles relèvent de la liberté contractuelle, donc chaque compagnie fait ce qu'elle veut. => Relire impérativement son contrat.
A ce jour, le contrôle technique n'existant pas pour les 2 roues, il n'est donc pas une clause d'exclusion.
Oui, bien sûr ils expliquent ce qui se passe pour les voitures.
Bonjour.
Pour info j'ai passé 2 rdlc 31k dont une avec ses pots bottex!!! Le contrôleur ne les a même pas démarré vu que ni le bruit ni la pollution ne sont vérifiés. Bon il m'avait vu arriver avec donc qu'elles fonctionnaient. Un peu chiant sur les petits "points dur" des chaines: ils ont tous une marotte. Le contrôle le plus proche c'est les dimensions des pneus 100/80 au lieu de 90/90 et recalé direct du coup je fais 25 bornes... Par contre je me suis rendu compte peu après que mon disque arrière était fissuré de partout (1ere fois que ça m'arrive) vite changé car gros risque de casse mais le contrôleur n'avait rien vu!! Alors quel intérêt hors pompage de fric bien sûr. J'en ai passé une en collection: prochain contrôle dans 5 ansðŸ˜